1- Modifier le sigle de la contribution éco-emballage pour qu'il ne prête plus à penser que...
Consommer
#ConventionCitoyenne Espace de contribution sur la thématique "Consommer"
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🙋♀️ Contributions citoyennes Voir tout (569)
Observation :
La convention a déjà proposé, d’indexer la TVA sur la distance du lieu de...
Faire payer un prix sur la quantité de déchets par ménages comme en Suisse
On voit partout monter les questions et les inquiétudes au sujet du déploiement de la 5G sur...
🏛 Contributions des organisations Voir tout (20)
L'ajustement carbone aux frontières est un outil qui permet de conjuguer la défense de l’emploi...
67% des français ont déjà engagé des changements de certaines de leurs pratiques. Mais pour...
Le Prix de l'énergie est trop bas pour inciter les industriels à investir dans l'efficacité...
A des fins de justice territoriale et fiscale et dans un souci d'une contribution équitable à...
Date de début
25 octobre 2019
Date de fin
29 mars 2020
Référence : ccc-PART-2019-10-2
